Tramadol : l’Agence du médicament demande des boîtes avec moins de comprimés – ANSM
Face à l’augmentation des signalements d’abus et de dépendance avec le Tramadol, l’ANSM avait demandé…
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Substances vénéneuses (Liste I et II, stupéfiants, psychotropes) – ANSM
En application de la loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d’accélération et de simplification…
Loi n°2021-695 du 1er juin 2021 tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d’azote – Légifrance
La loi n°2021-695 comporte plusieurs dispositions concernant l’interdiction du protoxyde d’azote, ainsi que les sanction…
Le trafic de stupéfiants – La loi et les drogues – Drogues info service
Dans cet article, Drogue info service fixe le cadre législatif autour du trafic de stupéfiants…
La loi du 10 janvier 1991, dite Loi Evin, relative à la lutte contre le tabagisme et l’alcoolisme – Cairn.info
La loi du 10 janvier 1991 dite Loi Evin, relative à la lutte contre le…
La « publicité » faite aux drogues – La loi et les drogues – Drogues info service
Dans cet article, Drogue info service fixe le cadre législatif autour de la publicité faite…
L’usage de stupéfiants – La loi et les drogues – Drogues info service
Dans cet article, Drogue info service fixe le cadre législatif autour de l’usage de stupéfiants…
Depuis le 1er mars 2025, les nouvelles règles de prescription et délivrance entrent en vigueur pour le tramadol et la codéine – ANSM
L’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé (ANSM) vous rappelle qu’à…
Cannabis thérapeutique : une autorisation temporaire – Vih.org
Article paru dans Santé, réduction des risques et usages de drogues n°105-106, automne-hiver 2023. L’adoption…
Article R5132-5 sur la prescription et commande à usage professionnel – Légifrance (2023)
Modifié par Décret n°2023-1222 du 20 décembre 2023 – art.2. Cet article R5132-5, en vigueur…
Arrêté ministériel du 27 janvier 2010 fixant les modèles d’affiches relatives aux interdictions de vente d’alcool – Les services de l’Etat dans le Tarn
Les services de l’Etat dans le Tarn, mettent en avant les modèles d’affiches relatives aux…
Arrêté du 12 mars 2013 relatif aux stupéfiants en milieu médical – Légifrance
L’arrêté du 12 mars 2013 concerne la réglementation des substances, préparations et médicaments classés comme…
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